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Délibérations du conseil municipal 2000-2002

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Présentation des notices

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  • 2001-342 Adoption de décomptes définitifs
    4 vues - 2001-342 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/83
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-343 Actes de gestion courante
    4 vues - 2001-343 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/84
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2001-344 Marché avec les Francas pour l'accompagnement à la mise en œuvre d'un Projet Éducatif Local
    3 vues - 2001-344 Marché avec les Francas pour l\'accompagnement à la mise en œuvre d\'un Projet Éducatif Local (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 20 décembre 2001
    Cote : 513 W 28/85
    Sujet : projet éducatif
    Organisme : Les Francas (France). Association départementale (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2001
    81 vues - Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 2001 (ouvre la visionneuse)

    81 vues

    Cote : 513 W 28/86
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2001
    15 vues - Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 2001 (ouvre la visionneuse)

    15 vues

    Cote : 513 W 28/87
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 vues - 513 W 29/1 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 2002-03-07/2002-03-07
    Cote : 513 W 29/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 31 janvier 2002
    3 vues - Compte-rendu de la séance du 31 janvier 2002 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    2 vues - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/3
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Denis Roycourt sur l'opération propreté renforcée
    1 vue - Communication de Denis Roycourt sur l\'opération propreté renforcée (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/4
    Sujet : traitement des déchets / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Interventions de Denis Roycourt sur le schéma départemental de transports inter-urbains
    1 vue - Interventions de Denis Roycourt sur le schéma départemental de transports inter-urbains (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/5
    Sujet : transport en commun / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Interventions de Denis Roycourt sur SCI Résidence les Rives de l'Yonne ; réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement
    1 vue - Interventions de Denis Roycourt sur SCI Résidence les Rives de l\'Yonne ; réglementation d\'urbanisme sur la réalisation d\'aires de stationnement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/6
    Sujet : élu / urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Interventions de Denis Martin sur le projet relatif à la sécurité aux abords des établissements scolaires
    1 vue - Interventions de Denis Martin sur le projet relatif à la sécurité aux abords des établissements scolaires (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/7
    Sujet : police / établissement d'enseignement / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Michel Bonhenry sur la sécurité aux abords des établissements scolaires ; réponse du maire
    1 vue - Intervention de Michel Bonhenry sur la sécurité aux abords des établissements scolaires ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/8
    Sujet : police / établissement d'enseignement / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Brigitte Debelle sur le schéma départemental des transports
    1 vue - Intervention de Brigitte Debelle sur le schéma départemental des transports (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/9
    Sujet : transport en commun / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Marie-José Nolot au sujet de la prise d'avenants par le conseil municipal avant la réalisation de travaux ; réponse d'Anne Martinez
    1 vue - Question de Marie-José Nolot au sujet de la prise d\'avenants par le conseil municipal avant la réalisation de travaux ; réponse d\'Anne Martinez (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/10
    Sujet : élu / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Pascal Henriat qui s'étonne du retard du vote des subventions aux associations ; réponse du maire
    1 vue - Question de Pascal Henriat qui s\'étonne du retard du vote des subventions aux associations ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/11
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 31 janvier 2002
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 31 janvier 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/12
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-1 Construction du 3e département de l'IUT d'Auxerre – maîtrise d'ouvrage confiée à la ville – principe de l'opération – constitution du jury de concours
    5 vues - 2002-1 Construction du 3e département de l\'IUT d\'Auxerre – maîtrise d\'ouvrage confiée à la ville – principe de l\'opération – constitution du jury de concours (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/13
    Sujet : opération d'urbanisme / établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-2 Modernisation et extension du parking de l'Arquebuse – procédure de désignation d'un maître d'œuvre
    3 vues - 2002-2 Modernisation et extension du parking de l\'Arquebuse – procédure de désignation d\'un maître d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/14
    Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-3 Réalisation d'une salle de diffusion pour les musiques actuelles – procédure de désignation d'un maître d'œuvre
    3 vues - 2002-3 Réalisation d\'une salle de diffusion pour les musiques actuelles – procédure de désignation d\'un maître d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/15
    Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-4 Attribution d'une subvention exceptionnelle complémentaire pour la restauration de l'immeuble situé 21 rue de la Draperie (M. Delauzun)
    2 vues - 2002-4 Attribution d\'une subvention exceptionnelle complémentaire pour la restauration de l\'immeuble situé 21 rue de la Draperie (M. Delauzun) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/16
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Draperie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-5 Location de locaux contigus à l'Hôtel de ville pour l'installation des services municipaux
    2 vues - 2002-5 Location de locaux contigus à l\'Hôtel de ville pour l\'installation des services municipaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/17
    Sujet : immobilier / bâtiment administratif
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-6 Modification d'effectif
    4 vues - 2002-6 Modification d\'effectif (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/18
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-7 Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction
    2 vues - 2002-7 Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/19
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-8 Acquisition, par exercice de droit de préemption urbain, d'un terrain sur le site d'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 58)
    2 vues - 2002-8 Acquisition, par exercice de droit de préemption urbain, d\'un terrain sur le site d\'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 58) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/20
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-9 Acquisition, par exercice du droit de préemption urbain, d'un terrain en zone d'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 59)
    2 vues - 2002-9 Acquisition, par exercice du droit de préemption urbain, d\'un terrain en zone d\'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 59) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/21
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-10 Délégation à l'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un bien
    2 vues - 2002-10 Délégation à l\'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l\'occasion de la vente d\'un bien (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/22
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-11 Mise en révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville d'Auxerre
    3 vues - 2002-11 Mise en révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/23
    Sujet : secteur sauvegardé
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-12 Sécurité aux abords des établissements scolaires
    2 vues - 2002-12 Sécurité aux abords des établissements scolaires (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/24
    Sujet : police / établissement d'enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-13 Schéma départemental de transports interurbains
    3 vues - 2002-13 Schéma départemental de transports interurbains (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/25
    Sujet : transport en commun
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-14 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2002 – concours des services techniques municipaux
    2 vues - 2002-14 Communauté des communes de l\'Auxerrois – travaux de voirie programme 2002 – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/26
    Sujet : réseau routier / finances locales
    Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-15 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, Les Charpentiers de Bourgogne, BC Entreprises, ABM et Crocodile
    3 vues - 2002-15 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, Les Charpentiers de Bourgogne, BC Entreprises, ABM et Crocodile (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/27
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-16 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef
    2 vues - 2002-16 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l\'avant nef (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/28
    Sujet : édifice cultuel / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-17 Acquisition de la mitoyenneté du mur délimitant l'école des Clairions
    2 vues - 2002-17 Acquisition de la mitoyenneté du mur délimitant l\'école des Clairions (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/29
    Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-18 SCI Résidence les Rives de l'Yonne – réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement et convention de concession
    3 vues - 2002-18 SCI Résidence les Rives de l\'Yonne – réglementation d\'urbanisme sur la réalisation d\'aires de stationnement et convention de concession (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/30
    Sujet : propriété publique / urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-19 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004 – appel d'offres
    3 vues - 2002-19 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004 – appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/31
    Sujet : commande publique / télécommunications
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-20 Acquisition de pots catalytiques avec filtres à particules pour véhicules et engins municipaux – demande de subvention auprès de l'ADEME
    2 vues - 2002-20 Acquisition de pots catalytiques avec filtres à particules pour véhicules et engins municipaux – demande de subvention auprès de l\'ADEME (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/32
    Sujet : véhicule automobile / commande publique / finances locales
    Organisme : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-21 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 81 102,88 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2002-21 Office public municipal d\'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 81 102,88 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/33
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-22 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 77 291,65 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2002-22 Office public municipal d\'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 77 291,65 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/34
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-23 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 32 776,54 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2002-23 Office public municipal d\'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 32 776,54 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/35
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-24 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 19 361,03 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2002-24 Office public municipal d\'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 19 361,03 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/36
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-25 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt PRU de 236 143,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2002-25 Office public municipal d\'HLM – travaux d\'amélioration de l\'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt PRU de 236 143,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/37
    Sujet : aménagement foncier / propriété publique
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-26 Adoption de décomptes définitifs
    3 vues - 2002-26 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/38
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-27 Actes de gestion courante
    5 vues - 2002-27 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/39
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-28 Adhésion d'une nouvelle commune (Quenne) à la communauté des communes de l'Auxerrois
    2 vues - 2002-28 Adhésion d\'une nouvelle commune (Quenne) à la communauté des communes de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 31 janvier 2002
    Cote : 513 W 29/40
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale
    Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Quenne (Yonne)
    Lieu : Quenne (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 mars 2002
    4 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 mars 2002 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/41
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 7 mars 2002
    2 vues - Compte-rendu de la séance du 7 mars 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/42
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/43
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Guy Férez sur la demande d'extension de l'hypermarché Casino
    1 vue - Communication de Guy Férez sur la demande d\'extension de l\'hypermarché Casino (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/44
    Sujet : grande surface commerciale / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Jacques Holjo « Point d'étape sur l'étude de renouvellement urbain menée par le cabinet Amavy, associé à Lieux-dits »
    1 vue - Communication de Jacques Holjo « Point d\'étape sur l\'étude de renouvellement urbain menée par le cabinet Amavy, associé à Lieux-dits » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/45
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Jacques Hojlo « présentation du dossier contrat de ville 2002 »
    1 vue - Intervention de Jacques Hojlo « présentation du dossier contrat de ville 2002 » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/46
    Sujet : politique de la ville / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Guy Férez « La vie des associations »
    1 vue - Intervention de Guy Férez « La vie des associations » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/47
    Sujet : association / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Pierre Guillermain « Présentation du dossier ‘‘proposition d'un lieu d'implantation pour le projet d'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord' »
    1 vue - Intervention de Pierre Guillermain « Présentation du dossier ‘‘proposition d\'un lieu d\'implantation pour le projet d\'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord\' » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/48
    Sujet : ancien combattant / élu / commémoration
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention d'Élisabeth Guibert suite à la présentation du dossier « proposition d'un lieu d'implantation pour le projet d'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord »
    1 vue - Intervention d\'Élisabeth Guibert suite à la présentation du dossier « proposition d\'un lieu d\'implantation pour le projet d\'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/49
    Sujet : ancien combattant / élu / commémoration
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Denis Roycourt lue par Denis Martin annonçant la conférence débat du 13 mars 2002 sur le traitement des déchets
    1 vue - Intervention de Denis Roycourt lue par Denis Martin annonçant la conférence débat du 13 mars 2002 sur le traitement des déchets (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/50
    Sujet : traitement des déchets / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Brigitte Debelle suite à l'intervention de Denis Martin sur le traitement des déchets
    1 vue - Intervention de Brigitte Debelle suite à l\'intervention de Denis Martin sur le traitement des déchets (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/51
    Sujet : traitement des déchets / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention d'Anne Martinez au nom des femmes du conseil municipal pour inviter les femmes (et les hommes) à l'occasion de la journée internationale des femmes à la soirée animation/débat organisée au centre Vaulabelle le 8 mars 2002
    1 vue - Intervention d\'Anne Martinez au nom des femmes du conseil municipal pour inviter les femmes (et les hommes) à l\'occasion de la journée internationale des femmes à la soirée animation/débat organisée au centre Vaulabelle le 8 mars 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/52
    Sujet : élu / condition des personnes et des biens
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 7 mars 2002
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 7 mars 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/53
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-29 Renouvellement urbain – requalification du quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords
    5 vues - 2002-29 Renouvellement urbain – requalification du quartier Saint-Siméon – aménagement de l\'allée de la Colémine et de ses abords (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/54
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / élu
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-30 Implantation d'un skate park sur le site des Montardoins
    2 vues - 2002-30 Implantation d\'un skate park sur le site des Montardoins (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/55
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-31 Contrat de ville 2002 – programmation et plan de financement pour l'année 2002
    13 vues - 2002-31 Contrat de ville 2002 – programmation et plan de financement pour l\'année 2002 (ouvre la visionneuse)

    13 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/56
    Sujet : politique de la ville / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-32 Avenant au Contrat de ville de l'Auxerrois 2000-2006
    2 vues - 2002-32 Avenant au Contrat de ville de l\'Auxerrois 2000-2006 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/57
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-33 Contrat de ville 2002 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets
    3 vues - 2002-33 Contrat de ville 2002 – 1re affectation du fonds d\'aide aux projets (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/58
    Sujet : politique de la ville / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-34 Subventions 2002 aux associations – 1re affectation
    11 vues - 2002-34 Subventions 2002 aux associations – 1re affectation (ouvre la visionneuse)

    11 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/59
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-35 Attribution de subventions exceptionnelles
    2 vues - 2002-35 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/60
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-36 Fiscalité directe locale – taux 2002
    2 vues - 2002-36 Fiscalité directe locale – taux 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/61
    Sujet : impôts locaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-37 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI de 10 366,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2002-37 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI de 10 366,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/62
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-38 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI Foncier de 44 667,56 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2002-38 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI Foncier de 44 667,56 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/63
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-39 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151 534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2002-39 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151 534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/64
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-40 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2002-40 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/65
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-41 Programme voirie 2002
    4 vues - 2002-41 Programme voirie 2002 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/66
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-42 Programme 2002 des travaux d'éclairage public
    3 vues - 2002-42 Programme 2002 des travaux d\'éclairage public (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/67
    Sujet : éclairage public / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-43 Programme 2002 de travaux scolaires – équipements de sécurité, clos et ouvert, amélioration et restructuration de locaux, réfection de cours d'écoles et abords – demandes de subventions
    4 vues - 2002-43 Programme 2002 de travaux scolaires – équipements de sécurité, clos et ouvert, amélioration et restructuration de locaux, réfection de cours d\'écoles et abords – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/68
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-44 Couleurs de l'été 2002 – programme des événements culturels – plan de financement – demandes de subventions
    4 vues - 2002-44 Couleurs de l\'été 2002 – programme des événements culturels – plan de financement – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/69
    Sujet : manifestation culturelle / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-45 Accueil de « 1, 2, 3 cirque » à Auxerre
    3 vues - 2002-45 Accueil de « 1, 2, 3 cirque » à Auxerre (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/70
    Sujet : entreprise de spectacle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-46 Autorisation d'occupation du domaine public à la société Dacar, rue des Caillottes
    3 vues - 2002-46 Autorisation d\'occupation du domaine public à la société Dacar, rue des Caillottes (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/71
    Sujet : domaine public
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Caillottes
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-47 Convention 2002 avec le Centre d'aide par le travail
    2 vues - 2002-47 Convention 2002 avec le Centre d\'aide par le travail (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/72
    Sujet : association / finances locales / travailleur handicapé
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-48 Convention 2002 avec l'association Renouer
    2 vues - 2002-48 Convention 2002 avec l\'association Renouer (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/73
    Sujet : association / insertion professionnelle / finances locales
    Organisme : Association Renouer
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-49 Commune de Monéteau – aménagement du chemin de la Chapelle et desserte de l'ex-CIGA – concours des services techniques municipaux
    2 vues - 2002-49 Commune de Monéteau – aménagement du chemin de la Chapelle et desserte de l\'ex-CIGA – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/74
    Sujet : réseau routier / personnel / finances locales
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Chemin de la Chapelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-50 Proposition d'un lieu d'implantation pour le projet de mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du Nord
    2 vues - 2002-50 Proposition d\'un lieu d\'implantation pour le projet de mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du Nord (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/75
    Sujet : ancien combattant / commémoration
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-51 Transports scolaires non subventionnés – modification des prestations
    2 vues - 2002-51 Transports scolaires non subventionnés – modification des prestations (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/76
    Sujet : transport scolaire / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-52 Dénomination d'une voie bordant la partie sud-est de la place Fernand Clas (allée Jean-Jacques Laubry)
    2 vues - 2002-52 Dénomination d\'une voie bordant la partie sud-est de la place Fernand Clas (allée Jean-Jacques Laubry) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/77
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jean-Jacques-Laubry / Auxerre (Yonne, France) -- Place Fernand-Clas
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-53 Recrutement d'un ingénieur contractuel en qualité de directeur de l'urbanisme et des opérations d'aménagement
    3 vues - 2002-53 Recrutement d\'un ingénieur contractuel en qualité de directeur de l\'urbanisme et des opérations d\'aménagement (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/78
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-54 Représentation de la ville à Auxerrexpo – modification
    2 vues - 2002-54 Représentation de la ville à Auxerrexpo – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/79
    Sujet : équipement collectif / élu / structure administrative
    Organisme : Auxerrexpo (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-55 Délégation de compétence au maire en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales – modification
    5 vues - 2002-55 Délégation de compétence au maire en application de l\'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales – modification (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/80
    Sujet : propriété publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-56 Adoption de décomptes définitifs
    2 vues - 2002-56 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 7 mars 2002
    Cote : 513 W 29/81
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 avril 2002
    3 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 avril 2002 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 25 avril 2002
    3 vues - Compte-rendu de la séance du 25 avril 2002 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/3
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/4
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention du maire sur la Journée de la déportation
    1 vue - Intervention du maire sur la Journée de la déportation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/5
    Sujet : élu / commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Denis Roycourt sur le règlement pour l'enlèvement des graffitis
    1 vue - Communication de Denis Roycourt sur le règlement pour l\'enlèvement des graffitis (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/6
    Sujet : police
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Dominique Mary sur le conservatoire de la nature ; réponse de Jean-Paul Rousseau
    1 vue - Question de Dominique Mary sur le conservatoire de la nature ; réponse de Jean-Paul Rousseau (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/7
    Sujet : association / protection de la nature / élu
    Organisme : Conservatoire de la nature Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Bernard Revest sur le projet d'aménagement des abords de la gare ; réponse du maire
    1 vue - Question de Bernard Revest sur le projet d\'aménagement des abords de la gare ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/8
    Sujet : opération d'urbanisme / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu de Bernard Brémont sur la situation au Proche Orient
    1 vue - Voeu de Bernard Brémont sur la situation au Proche Orient (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/9
    Sujet : relations internationales / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 25 avril 2002
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 25 avril 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/10
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-58 Accueil de la petite enfance – création d'un pôle enfance – principe de l'opération – plan de financement
    3 vues - 2002-58 Accueil de la petite enfance – création d\'un pôle enfance – principe de l\'opération – plan de financement (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/11
    Sujet : enfant / équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-59 Vente à l'OPM-HLM d'un terrain 19, rue de l'Alouette
    2 vues - 2002-59 Vente à l\'OPM-HLM d\'un terrain 19, rue de l\'Alouette (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/12
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-60 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 7 logements sur le terrain situé 19, rue de l'Alouette – participation financière de la ville
    4 vues - 2002-60 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 7 logements sur le terrain situé 19, rue de l\'Alouette – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/13
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-61 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon au 3, rue des Boutilliers – participation financière de la ville
    4 vues - 2002-61 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon au 3, rue des Boutilliers – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/14
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Boutilliers
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-62 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon au 4, rue René Fonck – participation financière de la ville
    2 vues - 2002-62 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon au 4, rue René Fonck – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/15
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue René-Fonck
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-63 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la restauration de l'immeuble situé 2 et 3 place de l'hôtel de ville (la Botte d'or)
    2 vues - 2002-63 Attribution d\'une subvention exceptionnelle pour la restauration de l\'immeuble situé 2 et 3 place de l\'hôtel de ville (la Botte d\'or) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/16
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-64 Dissolution de Phare emploi – transfert à la ville des emplois jeunes – convention avec l'État – financement
    2 vues - 2002-64 Dissolution de Phare emploi – transfert à la ville des emplois jeunes – convention avec l\'État – financement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/17
    Sujet : association / insertion professionnelle / emploi aidé / personnel
    Organisme : Le Phare emploi
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-65 Attribution de subventions exceptionnelles
    2 vues - 2002-65 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/18
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-66 Demande d'autorisation au titre de la législation sur les installations classées d'exploiter sur la commune de Venoy, un centre de tri et de regroupement de déchets du secteur des bâtiments et des travaux publics
    5 vues - 2002-66 Demande d\'autorisation au titre de la législation sur les installations classées d\'exploiter sur la commune de Venoy, un centre de tri et de regroupement de déchets du secteur des bâtiments et des travaux publics (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/19
    Sujet : installation classée / traitement des déchets
    Lieu : Venoy (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-67 Programme d'assainissement 2002 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du programme pluriannuel
    8 vues - 2002-67 Programme d\'assainissement 2002 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du programme pluriannuel (ouvre la visionneuse)

    8 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/20
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-68 Exposition Alain Bourbonnais – demande de subvention auprès de la DRAC
    2 vues - 2002-68 Exposition Alain Bourbonnais – demande de subvention auprès de la DRAC (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/21
    Sujet : manifestation culturelle / finances locales
    Personne : Bourbonnais, Alain (1925-1988)
    Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-69 Festival « Tête de l'Art » – attribution de subvention
    2 vues - 2002-69 Festival « Tête de l\'Art » – attribution de subvention (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/22
    Sujet : manifestation culturelle / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-70 Maison des Jeunes et de la Culture – convention avec la ville
    2 vues - 2002-70 Maison des Jeunes et de la Culture – convention avec la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/23
    Sujet : association / action culturelle / finances locales
    Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-71 Ouverture de nouvelles salles médiévales au musée Saint-Germain – Réalisation d'un catalogue pour les expositions permanentes – demande de subvention auprès de la DRAC
    2 vues - 2002-71 Ouverture de nouvelles salles médiévales au musée Saint-Germain – Réalisation d\'un catalogue pour les expositions permanentes – demande de subvention auprès de la DRAC (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/24
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales / équipement socio culturel
    Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-72 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d'effectifs – circuit n° 7 – avenant à la convention avec les « voyages Mathieu »
    2 vues - 2002-72 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d\'effectifs – circuit n° 7 – avenant à la convention avec les « voyages Mathieu » (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/25
    Sujet : transport scolaire / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-73 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d'effectifs – circuit n° 8 – avenant à la convention avec les « transports Etaisiens »
    2 vues - 2002-73 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d\'effectifs – circuit n° 8 – avenant à la convention avec les « transports Etaisiens » (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/26
    Sujet : transport scolaire / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-74 Programme véhicules et engins 2002 – dossier d'appel d'offres
    3 vues - 2002-74 Programme véhicules et engins 2002 – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/27
    Sujet : véhicule automobile / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-75 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste de responsable du service quartiers-citoyenneté-espace associations
    3 vues - 2002-75 Recrutement d\'un attaché contractuel sur le poste de responsable du service quartiers-citoyenneté-espace associations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/28
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-76 Recrutement de saisonniers
    4 vues - 2002-76 Recrutement de saisonniers (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/29
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-77 Modalités de rémunération du personnel participant aux élections
    2 vues - 2002-77 Modalités de rémunération du personnel participant aux élections (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/30
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-78 Maison de quartier Rive Droite – abonnement téléphonique – modification du titulaire
    2 vues - 2002-78 Maison de quartier Rive Droite – abonnement téléphonique – modification du titulaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/31
    Sujet : finances locales / télécommunications
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-79 Adoption de décomptes définitifs
    2 vues - 2002-79 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/32
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-80 Actes de gestion courante
    6 vues - 2002-80 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/33
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-81 Vœu de Denis Roycourt sur l'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes
    3 vues - 2002-81 Vœu de Denis Roycourt sur l\'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/34
    Sujet : transport ferroviaire / élu
    Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-82 Vœu sur le devenir des silos du Batardeau
    2 vues - 2002-82 Vœu sur le devenir des silos du Batardeau (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 25 avril 2002
    Cote : 513 W 30/35
    Sujet : élu / bâtiment agricole
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 mai 2002
    4 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 mai 2002 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/36
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 23 mai 2002
    5 vues - Compte-rendu de la séance du 23 mai 2002 (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/37
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/38
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Pascal Henriat
    1 vue - Communication de Pascal Henriat (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/39
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Jean-Paul Rousseau sur le calendrier des fêtes et manifestations
    1 vue - Communication de Jean-Paul Rousseau sur le calendrier des fêtes et manifestations (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/40
    Sujet : manifestation publique / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Georges Friedrich, président du syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne
    1 vue - Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Georges Friedrich, président du syndicat mixte d\'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/41
    Sujet : traitement des déchets / élu
    Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Guy Férez sur la démocratie participative
    1 vue - Intervention de Guy Férez sur la démocratie participative (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/42
    Sujet : élu / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Jean-Pierre Colin : « Premier bilan du dispositif de démocratie participative »
    1 vue - Intervention de Jean-Pierre Colin : « Premier bilan du dispositif de démocratie participative » (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/43
    Sujet : élu / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu de Denis Roycourt sur le choix d'un mode de traitement des déchets ménagers et assimilés
    1 vue - Voeu de Denis Roycourt sur le choix d\'un mode de traitement des déchets ménagers et assimilés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/44
    Sujet : traitement des déchets / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/45
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-83 Mise en place des conseils de quartiers
    6 vues - 2002-83 Mise en place des conseils de quartiers (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/46
    Sujet : structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-84 Création d'un poste d'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité
    2 vues - 2002-84 Création d\'un poste d\'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/47
    Sujet : politique de la ville / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-85 Élection de l'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité
    3 vues - 2002-85 Élection de l\'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/48
    Sujet : politique de la ville / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/49
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-86 Régime indemnitaire des élus
    3 vues - 2002-86 Régime indemnitaire des élus (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/50
    Sujet : élu / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-87 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires
    3 vues - 2002-87 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/51
    Sujet : établissement d'enseignement / système d'information
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-88 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition-amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 38 112,25 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
    2 vues - 2002-88 Office public municipal d\'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition-amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 38 112,25 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/52
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-89 Aménagement d'un point de contact de Police de Proximité à Sainte-Geneviève
    2 vues - 2002-89 Aménagement d\'un point de contact de Police de Proximité à Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/53
    Sujet : maintien de l'ordre / bâtiment administratif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-90 Attribution de subventions exceptionnelles
    2 vues - 2002-90 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/54
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-91 Exonération exceptionnelle des droits de place pour le Festival Citadin
    2 vues - 2002-91 Exonération exceptionnelle des droits de place pour le Festival Citadin (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/55
    Sujet : exonération fiscale / manifestation culturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-92 Exonération exceptionnelle des droits de place (UCAA)
    2 vues - 2002-92 Exonération exceptionnelle des droits de place (UCAA) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/56
    Sujet : exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-93 Projet d'implantation d'un centre de dialyse – cession au Centre Hospitalier de l'assiette foncière et garantie à hauteur de 50 % pour un emprunt de 1 200 000 € à contracter auprès de la Caisse d'Épargne
    3 vues - 2002-93 Projet d\'implantation d\'un centre de dialyse – cession au Centre Hospitalier de l\'assiette foncière et garantie à hauteur de 50 % pour un emprunt de 1 200 000 € à contracter auprès de la Caisse d\'Épargne (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/57
    Sujet : propriété publique / établissement de santé
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-94 Cession au Conseil Général de l'emprise nécessaire à la modification de l'entrée du collège Paul-Bert
    2 vues - 2002-94 Cession au Conseil Général de l\'emprise nécessaire à la modification de l\'entrée du collège Paul-Bert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/58
    Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique
    Organisme : Yonne
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-95 Convention OREB/Ville d'Auxerre
    3 vues - 2002-95 Convention OREB/Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/59
    Sujet : environnement / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-96 Chambre de dessablage – avenant au marché de travaux avec l'entreprise TPA
    2 vues - 2002-96 Chambre de dessablage – avenant au marché de travaux avec l\'entreprise TPA (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/60
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-97 Travaux d'eaux pluviales rue de Brazza – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello Bourgogne
    2 vues - 2002-97 Travaux d\'eaux pluviales rue de Brazza – avenant au marché de travaux avec l\'entreprise Novello Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/61
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Brazza
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-98 Travaux de démolition de bâtiments en site urbain – tranche ferme – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise Michel SA
    2 vues - 2002-98 Travaux de démolition de bâtiments en site urbain – tranche ferme – avenant n° 1 au marché de travaux avec l\'entreprise Michel SA (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/62
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-99 Entretiens d'Auxerre – entretiens 2002 – projet 2004 – présentation des entretiens et plan de financement
    3 vues - 2002-99 Entretiens d\'Auxerre – entretiens 2002 – projet 2004 – présentation des entretiens et plan de financement (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/63
    Sujet : manifestation culturelle / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-100 MJC – réfection des parquets des deux studios de danse
    2 vues - 2002-100 MJC – réfection des parquets des deux studios de danse (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/64
    Sujet : association / action culturelle / finances locales
    Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2002-101 Acquisition d'un balisage auprès de l'Association sportive Boulogne canoë kayak
    2 vues - 2002-101 Acquisition d\'un balisage auprès de l\'Association sportive Boulogne canoë kayak (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 23 mai 2002
    Cote : 513 W 30/65
    Sujet : installation sportive / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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